#CHSCT

Nos questions aux prochaines instances

Questions au CST du 12 décembre 2024 Questions pour avis et vote   DGARI : Règles d’acquisition de jours ARTT et procédure de réduction des jours ARTT :    La circulaire DGAFP du 18 janvier 2012 décrit les modalités de mise en […]

Prérogatives du CHSCT au CD30 non respectées…

Instances Représentatives du Personnels : Prérogatives du CHSCT non respectées… L’actualité électorale que nous avons traversée ne justifie en rien les réponses négatives apportées à notre organisation syndicale en tant que membre de droit au CHSCT concernant « le droit d’alerte » […]

Différentes informations à communiquer

Vous trouverez ci-dessous différents comptes rendus ainsi que différentes informations que nous vous communiquons. Pour cela il vous suffit de cliquer sur les liens de votre choix. Bonne lecture. DROIT A LA DECONNEXION : DROIT FONDAMENTAL Déclaration CGT au Conseil […]